Droit d'auteur

Vos droits

Les étudiants et les étudiantes peuvent copier (photocopier, photographier ou numériser) de courts extraits d’œuvres protégées pour leurs propres études personnelles. 

Tant que vous ne distribuez pas vos travaux publiquement, vous pouvez insérer des informations et œuvres (images, photographies, tableaux, dessins, cartes géographiques) protégées par le droit d'auteur dans vos travaux universitaires, mais il faut toujours citer vos sources.

Vos devoirs

Voici les directives qui vous permettent de respecter le droit d'auteur.

• Vous ne pouvez pas distribuer la copie que vous avez faite, en particulier sur internet.
• La copie doit être un court extrait (10% ou un chapitre pour un livre, un article par numéro de revue).
• Si vous avez déjà fait une copie d'un court extrait, vous ne pouvez pas copier un autre extrait après (il n’est pas permis de reproduire cumulativement divers parties d’une œuvre au-delà de 10% de l’œuvre).
• Il faut citer votre source si vous utilisez un document, une oeuvre ou une information dans un travail.
• Si votre travail universitaire est publié ou diffusé librement sur internet, vous ne pouvez pas y mettre du contenu protégé par le droit d'auteur dans ce travail, même si les sources sont citées. Vous devrez utiliser du contenu du domaine public ou en Creative Commons. 

L’Université ne tolère aucune violation du droit d’auteur par les étudiants. Veuillez lire la Politique en matière d’utilisation équitable : lignes directrices à l’intention des étudiants et les Règlements académiques relatives aux études.