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Bibliothèque Alfred-Monnin.

Droit d'auteur

Principes de base

Avant de reproduire du contenu sous droit d'auteur, il est préférable de ...

  • vérifier si le document est disponible en ligne par les collections de la bibliothèque et fournir un permalien vers la ressource (plutôt qu'un copie du PDF).
  • chercher une version libre de droit ou sous licence Creative Commons.
  • s'assurer que la reproduction sera vue uniquement par des étudiants inscrits dans votre cours (sur eCampus).

Il est toujours important, peu importe les circonstances, de donner la source de l'œuvre en question

Selon le contexte

Avant de partager un contenu sous droit d'auteur dans eCampus, il est important de vérifier si le document est disponible dans les collections en ligne de la Bibliothèque. Si c'est le cas, il est préférable de partager le permalien vers la notice de la ressource. 

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Si le contenu n'est pas disponible dans les ressources en ligne de la bibliothèque, il y a peut-être un document libre de droit (par ex., contenu dans le domaine public ou sous licence Creative Commons) qui pourrait combler le besoin en question.

Si aucune de ces solutions ne conviennent, il est peut-être possible de reproduire du contenu sujet au droit d'auteur et de le déposer dans la plateforme eCampus. Il faut s'assurer qu'il s'agisse d'un court extrait et que l'utilisation convient aux 6 facteurs énumérés plus tôt dans ce guide. Par exemple, il ne serait généralement pas permis de mettre un PDF contenant plus de 10% d'un manuel sur eCampus.

L'accès à eCampus est protégé par un mot de passe et seuls les étudiants inscrits au cours seront en mesure d'accéder au document. Ce mode de diffusion est donc préférable à un envoi par courriel ou à un lien déposé sur un site accessible à tous les internautes. 

Pour plus d'information, consultez cet extrait de la politique sur l'utilisation équitable de l'Université de Saint-Boniface :

En ce qui concerne les cours magistraux donnés par visioconférence, il y a une distinction importante à faire entre un cours enregistré et diffusé, par exemple avec un lien privé YouTube ou Vimeo et un cours en temps réel.

Pour le cours enregistré, il faut comprendre qu'une oeuvre sous droit d'auteur présentée par ce moyen (comme une image ou un extrait d'une vidéo) pourrait être diffusée à quiconque obtient le lien de l'enregistrement. Il est recommandé dans ce cas de chercher une alternative libre de droit ou sous licence Creative Commons. On pourrait aussi fournir le lien via eCampus vers la ressource sous droit d'auteur aux étudiants pour qu'ils la consultent hors de l'enregistrement, ou si cela est impossible, de téléverser un court extrait sur eCampus. En dernier recours, on pourra montrer une œuvre protégée par le droit d'auteur dans l'enregistrement du cours, mais il faudra détruire cet enregistrement au plus tard 30 jours après l'examen final ou la date de remise du dernier travail.

Un cours en visioconférence qui n'est pas enregistré pourra être traité de la même façon qu'un cours en salle de classe. Il faut cependant comprendre qu'il est possible pour un étudiant d'enregistrer le cours à l'insu du professeur. Il faut demander aux étudiants de ne pas enregistrer la visioconférence, ou du moins d'arrêter l'enregistrement lors de la diffusion de contenu sous droit d'auteur. 

Copies papier 

Il est possible de distribuer des copies papier d'un court extrait d'une œuvre protégée par le droit d'auteur en classe.

Copies numériques

Il est préférable de partager du contenu numérique via la plateforme eCampus, plutôt que par courriel ou sur un autre site Web. Consultez le premier onglet de cette page pour en savoir plus.

Images 

Il est possible de reproduire ou communiquer une image (peintures, photos, diagrammes, dessins, cartes, tableaux, plans) publiée dans un livre, une revue, ou un journal. Une image disponible sur internet peut être reproduite, sauf si un avertissement légal, une notice légale, des conditions d’utilisation, ou une page sur le droit d’auteur sur le site Web indique le contraire.

Film ou enregistrement sonore

Il est possible de faire jouer un film ou un enregistrement en entier dans une salle de classe, tant qu'il s'agit d'une copie obtenue légalement.

L'utilisation de comptes personnels de plateformes de diffusion en continu (tel que Netflix ou Spotify) en classe est à proscrire, puisqu'il s'agit de licences personnelles pour usage à domicile seulement.

Il est possible de reproduire un court extrait d'un film ou d'un enregistrement sonore avec une caméra ou un logiciel de capture d'écran tant qu'il s'agit d'une copie obtenue légalement et que vous n'avez pas franchi de verrou numérique. Cette copie peut être communiquée aux étudiants du cours de la même façon qu'une copie numérique d'un texte.

Recueils de textes (notes de cours imprimées)

Les principes sont les mêmes que pour les copies papier distribuées en classe, à une seule exception. Certaines licences de textes en ligne disponibles à travers les ressources de la bibliothèque excluent l'utilisation de la ressource dans les recueils de textes. Dans la notice du document sur la base de données, vous trouverez une section sur les conditions d'utilisation de la ressource (terms of use).

 

Il est permis par la loi de reproduire, traduire, jouer, ou distribuer une œuvre pour un examen ou un test à condition que l’œuvre ne soit pas disponible dans un format commercial sur un support approprié pour l'usage voulu. (Section 29.4 (2) de la Loi).

Voici une capsule sur l'utilisation des images dans les PowerPoints pour les cours. Ces informations s'appliquent seulement si le PowerPoint est uniquement diffusé aux étudiants (via eCampus ou Zoom, par exemple).

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